Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HPCDIAM
DIAM GROUP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3288522
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/04/2014
HPCDIAM de DIAM GROUP

Présentation de la marque HPCDIAM

Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DIAM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HPCDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAM GROUP domicilié(e) 71, chemin du Moulin Carron, Espace Florentin,69570 DARDILLY - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 964 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque HPCDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPCDIAM est expirée depuis le 28 avril 2014.

DIAM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ROCADIAM , ULTRA SAW , ULTRA SERVICE , AMVTM SERVICE , SOFDIAMTM , HPCDIAMTM , DIAMECANS , SOFDIAM , AMVSERVICE , ULTRA SERVICE


DIAM GROUP Société Anonyme - 71, chemin du Moulin Carron, Espace Florentin,69570 DARDILLY - 69570 - France - SIREN 412964397


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 3 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431429 - Publication au BOPI 2006-04-03

Inscription le 3 avril 2006 - Changement de dénomination n°431431 - Publication au BOPI 2006-04-03

Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431430 - Publication au BOPI 2006-04-03

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Outils coupants ou tranchants pour machines à usage ménager ou industriel ; lames de coupe pour machines textiles. Outils et instruments entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; fusils à aiguiser.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).